1. Informations Générales
La société Entreprise individuelle MoodGraphique, Micro-entreprise, dont le siège social est situé à 60 rue François 1er – 75008 Paris, est immatriculée sous le numéro 89069609900021. Son numéro de TVA intracommunautaire est Non applicable. Les coordonnées de l’entreprise sont les suivantes : contact@elevationabondance.com.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : Hostinger
- Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
2. Produits et Services
L’entreprise propose des services ou produits relevant de Prestation de services numériques et création de contenu audio. Les principales caractéristiques de ces produits et services sont : Création de fichiers audio numériques personnalisés (format MP3) contenant des affirmations positives sur un fond musical (Afrobeat). Les audios sont réalisés sur-mesure selon les informations fournies par le client via un questionnaire.. Le prix est fixé selon le barème suivant : Prix forfaitaires affiché TTC sur la page de vente du site. Aucun frais de livraison ne s’applique (produit immatériel)..
3. Modalités de Paiement
Le paiement peut être effectué par les moyens suivants : Carte bancaire (via la plateforme sécurisée Stripe).
4. Livraison
Les délais de livraison sont estimés à Sous 3 à 5 jours ouvrés après réception du questionnaire complété par le client., et les produits ou services sont disponibles dans les zones suivantes : Monde entier (livraison numérique par email)..
5. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, ainsi que pour la fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
6. Garanties
L’entreprise applique les garanties légales suivantes : Garantie légale de conformité applicable aux contenus numériques (art. L224-25-12 et suivants du Code de la consommation)..
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (logos, textes, visuels, audios) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction sans accord préalable est interdite.
8. Protection des données personnelles
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, collectées via le formulaire de contact ou lors d’une commande. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus.
